En tant qu’entrepreneur, beaucoup de choses peuvent se produire pendant l’exercice de votre activité professionnelle et personne n’est alors à l’abri de problèmes.
Une assurance RC Exploitation peut apporter une solution dans de nombreux cas.
Voici quelques exemples de problèmes possibles :
Une assurance RC Exploitation couvre la responsabilité civile extracontractuelle d’une société pour les dommages à des tiers. Les dommages doivent être causés par une faute (d’un collaborateur) de l’entreprise.
Il peut s’agir de dommages matériels (par exemple le vase abîmé), corporels (le passant blessé) ou immatériels consécutifs (dommages apparaissant suite à l’impossibilité pour un tiers d’utiliser des biens endommagés).
Les dommages immatériels peuvent éventuellement aussi être assurés, même s’il s’agit parfois d’une couverture en option. Chez Allianz, ils sont couverts sous certaines conditions jusqu’à 250.000 euros.
L'assurance RC Exploitation peut également être assortie de plusieurs garanties supplémentaires :
- RC après livraison
- couverture pour biens confiés
- dommages immatériels
- protection juridique
Les dommages peuvent survenir aussi bien dans l’entreprise qu’en dehors. Toutes les activités de l’entreprise sont couvertes. Certains assureurs refusent d'assurer les activités menées en dehors de l'Union européenne si elles n'ont pas été déclarées explicitement à l'avance. Pensez à lire les conditions générales de votre assurance pour savoir si cela vous concerne.
Un élément important à prendre en compte est qu’il doit s’agir de responsabilité non contractuelle. Vous ne pourrez ainsi pas compter sur l'intervention de votre assureur pour une éventuelle indemnisation en cas de non-respect d'une convention contractuelle avec un client.
La prime pour une assurance RC Exploitation dépendra de l’activité, des garanties et des capitaux assurés, du nombre de membres du personnel et/ou du chiffre d’affaires de la société. Une assurance RC Exploitation est généralement assortie d'une franchise.
